Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR BELGE
VAN DER STRAETEN Leonce

Numéro de dépôt :
96648535
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque LE COMPTOIR BELGE

Déposée le 28 octobre 1996 par VAN DER STRAETEN Leonce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR BELGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est VAN DER STRAETEN Leonce, domicilié(e) HOTEL RESTAURANT MERCATOR, R.N. 10 - Route de Blois, 41100 VENDOME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Leonce VAN DER STRAETEN - France.

La marque LE COMPTOIR BELGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR BELGE est expirée depuis le 28 octobre 2006.

VAN DER STRAETEN Leonce a également déposé les autres marques suivantes : CAFE BELGE , LA BLONDE VENDOMOISE


VAN DER STRAETEN Leonce - HOTEL RESTAURANT MERCATOR, R.N. 10 - Route de Blois, 41100 VENDOME - France


Leonce VAN DER STRAETEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Produits belges - bières - verres à bières - chocolats - biscuits - confiserie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.